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 Sujet du message: Usage Local gardien, salle de sport... dans une école
MessagePublié: 21 Fév 2017 08:32 
Spécialiste

Inscrit le: 30 Nov 2012 14:05
Messages: 58
Bonjour à tous,
Je travaille sur une école élémentaire. Que pensez vous de mon affectation :
- restauration : 37 restauration scolaire 1 repas par jour 5j/7
- salle de sport : 24 Etablissement sportif scolaire
- Logement gardien : 1 bâtiment a usage d'habitation maison individuelle ? ou collectif ? il est collé à l'école. Obligation d'utilisé de l'ENR ?
Merci


Sébastien DUCLOS
Psi Thermique
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 Sujet du message: Re: Usage Local gardien, salle de sport... dans une école
MessagePublié: 21 Fév 2017 11:40 
Administrateur
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Inscrit le: 21 Avr 2010 08:47
Messages: 3135
Localisation: IZUBA énergies
Comme indiqué dans la fiche d'application correspondante, vous pouvez estimer que le logement du gardien est un local de fonction et est donc à considérer comme "logement collectif".

Pièce jointe:
2017-02-21_11h11_16.png
2017-02-21_11h11_16.png [ 7.92 Kio | Consulté 1404 fois ]


Psi Thermique a écrit:
Obligation d'utilisé de l'ENR ?

Non, si logement collectif.
Oui, si logement individuel.


Régis Bacabara
Tel. support : +33 (0)4 67 18 62 20
mail : support@izuba.fr

IZUBA énergies
35 Rue Gine
Ecoparc
34690 FABRÈGUES
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