Usage Local gardien, salle de sport... dans une école

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Psi Thermique
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Usage Local gardien, salle de sport... dans une école

Message par Psi Thermique » 21 févr. 2017 08:32

Bonjour à tous,
Je travaille sur une école élémentaire. Que pensez vous de mon affectation :
- restauration : 37 restauration scolaire 1 repas par jour 5j/7
- salle de sport : 24 Etablissement sportif scolaire
- Logement gardien : 1 bâtiment a usage d'habitation maison individuelle ? ou collectif ? il est collé à l'école. Obligation d'utilisé de l'ENR ?
Merci
Sébastien DUCLOS
Psi Thermique

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Régis
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Re: Usage Local gardien, salle de sport... dans une école

Message par Régis » 21 févr. 2017 11:40

Comme indiqué dans la fiche d'application correspondante, vous pouvez estimer que le logement du gardien est un local de fonction et est donc à considérer comme "logement collectif".
2017-02-21_11h11_16.png
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Psi Thermique a écrit :Obligation d'utilisé de l'ENR ?
Non, si logement collectif.
Oui, si logement individuel.
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