Bonjour à tous,
Je travaille sur une école élémentaire. Que pensez vous de mon affectation :
- restauration : 37 restauration scolaire 1 repas par jour 5j/7
- salle de sport : 24 Etablissement sportif scolaire
- Logement gardien : 1 bâtiment a usage d'habitation maison individuelle ? ou collectif ? il est collé à l'école. Obligation d'utilisé de l'ENR ?
Merci
Usage Local gardien, salle de sport... dans une école
Modérateurs : Stephane_T, Ludovic_B, Régis
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Re: Usage Local gardien, salle de sport... dans une école
Comme indiqué dans la fiche d'application correspondante, vous pouvez estimer que le logement du gardien est un local de fonction et est donc à considérer comme "logement collectif".
Oui, si logement individuel.
Non, si logement collectif.Psi Thermique a écrit :Obligation d'utilisé de l'ENR ?
Oui, si logement individuel.
Régis Bacabara
Tel. support : +33 (0)4 67 18 62 20
mail : support@izuba.fr
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35 Rue Gine
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34690 FABRÈGUES
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