Pleiades
http://www.izuba.fr/forum/

Hébergement = habitation ?
http://www.izuba.fr/forum/viewtopic.php?f=17&t=3465
Page 1 sur 1

Auteur:  sebastien38 [ 03 Juil 2017 13:23 ]
Sujet du message:  Hébergement = habitation ?

Bonjour,

j'aimerais trancher définitivement cette question que je me suis déjà posée à plusieurs reprises.

En suivant la catégorisation d'usages affichés dans la colonne de gauche de ce tableau :

Pièce jointe:
CE1CE2.png
CE1CE2.png [ 37.52 Kio | Consulté 2325 fois ]


comment doit-on considérer un EHPAD lorsqu'il est classé en usage d'hébergement (pas de cuisine privative) ?

Est-il implicitement classé dans la catégorie autres ?

Puisque si les "chambres" disposent de cuisine privative, on est sans ambiguïté dans le cas de l'usage d'habitation, selon la fiche d'application sur l'usage des bâtiments (page 8 ).

L'enjeu étant de savoir si le classement CE2 est automatique ou pas pour des chambres d'EHPAD climatisés dans les zones où je travaille (H1c et H2d).

L'interprétation hébergement =/= habitation est-elle strictement valide quand on doit définir le classement du groupe ?

Merci par avance, cordialement !

Auteur:  Régis [ 05 Juil 2017 15:09 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

Le CSTB serait mieux placé que nous pour trancher officiellement...
Je vous invite donc à leur poser la question.

Auteur:  sebastien38 [ 05 Juil 2017 15:37 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

Je viens de leur envoyer la question. Je tiens le forum au courant dès que j'ai la réponse.

Auteur:  Luc [ 10 Juil 2017 08:45 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

usage 26 résidence médicalisée (sous pléiade) il me semble

Auteur:  Régis [ 10 Juil 2017 09:11 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

Luc à certainement raison.

Auteur:  sebastien38 [ 10 Juil 2017 12:42 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

Pas de problème pour la sélection de l'usage 26, mais je cherche à savoir si l'usage 26 avec des chambres sans cuisine privative est considéré comme de l'hébergement et non de l'habitation, précisément dans le cas particulier de la classification CE1/CE2.

La distinction est claire pour définir l'usage de la zone, mais la réponse à ma question précise ne me semble évidente au vu du tableau dans mon message initial (et j'aurais aimé qu'elle le soit !)

Ou alors reformulé autrement : est-ce que dans ce tableau la mention "habitation et enseignement" exclut implicitement les locaux classés en hébergement ?

Je coupe sûrement les cheveux en 4, mais l'impact n'est pas négligeable du tout dans certaines zones.

Auteur:  Luc [ 10 Juil 2017 13:06 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

le mieux c'est de regarder selon l'arrêté et non se baser sur ce tableau très simplifié.

Auteur:  sebastien38 [ 10 Juil 2017 16:03 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

En fait, je viens de relancer la recherche et j'ai trouvé un autre tableau qui inclut clairement l'hébergement dans la même catégorie que l'habitat.

Par ailleurs (et surtout), on a dans l'arrêté du 28 décembre 2012 ;

Catégories CE1 et CE2
[...]
– simultanément, le local est situé dans une zone de bâtiment à usage d’établissement d’hébergement pour
personnes âgées ou personnes âgées dépendantes, ses baies sont exposées au bruit BR2 ou BR3, et le
bâtiment est construit en zone climatique H2d ou H3 à une altitude inférieure à 400 mètres.

Donc, voilà la réponse à ma question...

A noter qu"un local climatisé dans un établissement de santé est toujours CE2.

Auteur:  Luc [ 11 Juil 2017 07:47 ]
Sujet du message:  Re: Hébergement = habitation ?

perso je passe toujours par l'arrêté et non les tableaux simplifiés :)

Page 1 sur 1 Les heures sont au format UTC + 1 heure
© IZUBA énergies 2010-2012
http://www.izuba.fr