Bonjour à tous,
je travaille actuellement sur un bâtiment de 4 logements, suivant la fiche d'application "maison individuelle ou bâtiment collectif" je tombe sur un bâtiment à usage de maisons accolées.
L'exigence de l’énergie renouvelable s'applique donc mais la où j'ai un doute c'est si on peut avoir un ENR pour l'ensemble de bâtiment ou obligatoirement logement par logement ??
Sachant que le système de chauffage est individuel.
Merci d'avance.
ENR dans un bâtiment à usage de maisons accolées
Modérateurs : Stephane_T, Ludovic_B, Régis
- Régis
- Administrateur
- Messages : 5190
- Inscription : 21 avr. 2010 08:47
- Localisation : IZUBA énergies
- Contact :
Re: ENR dans un bâtiment à usage de maisons accolées
Dans votre cas, il y aura un bâtiment qui contiendra une seule zone.
L'exigence d'ENR s’appliquera donc à l'ensemble du bâtiment et non par logement.
L'exigence d'ENR s’appliquera donc à l'ensemble du bâtiment et non par logement.
Régis Bacabara
Tel. support : +33 (0)4 67 18 62 20
mail : support@izuba.fr
IZUBA énergies
35 Rue Gine
Ecoparc
34690 FABRÈGUES
Tel. support : +33 (0)4 67 18 62 20
mail : support@izuba.fr
IZUBA énergies
35 Rue Gine
Ecoparc
34690 FABRÈGUES
Re: ENR dans un bâtiment à usage de maisons accolées
Merci de cette réponse,
chaque logement ayant une chaudière gaz condensation, il suffit d'avoir par exemple un poêle à bûches dans un logement pour satisfaire l'exigence sur l'ensemble du bâtiment ??
Pas très logique...
chaque logement ayant une chaudière gaz condensation, il suffit d'avoir par exemple un poêle à bûches dans un logement pour satisfaire l'exigence sur l'ensemble du bâtiment ??
Pas très logique...
- Régis
- Administrateur
- Messages : 5190
- Inscription : 21 avr. 2010 08:47
- Localisation : IZUBA énergies
- Contact :
Re: ENR dans un bâtiment à usage de maisons accolées
Oui, si il est suffisamment sollicité pour respecter l'article 16c.
Régis Bacabara
Tel. support : +33 (0)4 67 18 62 20
mail : support@izuba.fr
IZUBA énergies
35 Rue Gine
Ecoparc
34690 FABRÈGUES
Tel. support : +33 (0)4 67 18 62 20
mail : support@izuba.fr
IZUBA énergies
35 Rue Gine
Ecoparc
34690 FABRÈGUES
Re: ENR dans un bâtiment à usage de maisons accolées
Oui et dans ce cas tout repose sur l interprétation de l applicateur... Personnellement j'évite car je ne pense pas que l esprit de la loi soit de considérer que le poele d agrément soit un reel recours a une ENR (au delà de toute conviction personnelle bien entendu..)