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module DPE pour Pleiades+COMFIE
Le nouveau module DPE diffusé avec Pleiades+COMFIE est un DPE réglementaire pour les bâtiments existants. Le noyau de calcul COMFIE a été agrée comme Méthode conventionnelle de calcul (Arrêté du 15 septembre 2006) , il ne répond donc pas aux applications autorisées par la moyenne des consommations.

Vous trouverez ci dessous une synthèse sur les différents cas d'applications de la méthode conventionnelle et de la moyenne des consommations, basée sur les arrêtés suivant :
  • Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine,
  • Arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d’habitation proposés à la location en France métropolitaine,
  • Arrêté du 21 septembre 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments neufs en France métropolitaine.

Synthèse des cas d'utilisation
Existant Vente

Le propriétaire du lot en vente n'est pas celui de l'ensemble du bâtiment, cas également pour une mise en co-propriété Bâtiment proposé globalement à la vente Autre qu'habitation
Chauffage/ECS en commun Chauffage/ECS individuel
Avant 1948 Après 1948 Avant 1948 Après 1948
Méthode conventionnelle non autorisé autorisé autorisé autorisé autorisé non autorisé
Modèle / 6.1 6.1 6.1 6.1 /
Moyenne des consommations autorisé autorisé non autorisé autorisé non autorisé autorisé
Modèle 6.2 6.2 / 6.2 6.2 6.3

Existant Location

DPE immeuble non existant Mise en place d'un DPE immeuble Maison individuelle DPE immeuble existant (*)
Chauffage/ECS en commun Chauffage/ECS individuel
Avant 1948 Après 1948 Avant 1948 Après 1948 Avant 1948 Après 1948
Méthode conventionnelle non autorisé autorisé autorisé non autorisé autorisé non autorisé autorisé autorisé
Modèle / 6.A 6.A / 6.A / 6.A 6.A
Moyenne des consommations autorisé autorisé non autorisé autorisé non autorisé autorisé non autorisé autorisé
Modèle 6.B 6.B / 6.B / 6.B / 6.B
(*) attention, reprise ratios énergie CO2 DPE immeuble mais recalcul du coût énergétique

Neuf Maison individuelle solution technique
Méthode conventionnelle autorisé
Modèle 6.1

 

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