Bonjour à tous,
Je suis toujours perplexe quand à l'utilisation des débits de ventilation du code du travail ou de de la réglementation sanitaire départementale type. Mon interrogation "légale" étant la suivante, comment peut-on être certain qu'il n'y a pas au moins 1 travailleur au moins une partie du temps dans un bâtiment non résidentiel ? Du coup j'ai tendance a appliquer assez systématiquement le code du travail qui est globalement (toujours il me semble mais je n'ai pas fait la comparaison exhaustive) plus exigeante et impose des débits supérieurs. Mais dans certains cas (je pense surtout aux fortes occupations pendant des faibles durées de temps) les débits peuvent être vraiment discutables.
Bref avez vous connaissance d'une règle pour l'application de la RSDT ou du code du travail ?
Ventilation - RSDT vs code du travail
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Romain Munier
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Re: Ventilation - RSDT vs code du travail
Bonjour,
Je ne suis pas sûr d'avoir bien saisi le sens de ta question.
Pour ma part :
- Débit du RSDT, pour toutes les personnes "publiques" extérieur à l'établissement : typiquement l'effectif de ERP.
- Code du travail, pour toutes les personnes salariées de l'établissement qui ont leur poste de travail dans le local
Dans le concret, ça donne :
- Une salle de classe : 30 enfants à débit RSDT + 1 prof à débit Code Travail. Après s'il y a une femme de ménage (code travail) qui vient faire le ménage, on s'en fiche. L'important c'est qui est toute la journée dans le local.
- Des bureaux sans accueil du public : Code Travail
- Cabinet médical : salle de consultation : 1 médecin (Code T) + 1 patient (RSDT), local attente : 6, 8, 10 patients (RSDT)
- Une administration avec accueil de public, là ca commence à être vicieux et faut faire de shypothèses... : Hall accueil : 1 secrétaire code Travail + 2 ou 3 chaises pour du public (RSDT), le bureau du Maire : 1 personne Code T + je rajoute toujours 1 personne en RSDT a minima., etc.
Si ça a pu t'aider un peu...
Je ne suis pas sûr d'avoir bien saisi le sens de ta question.
Pour ma part :
- Débit du RSDT, pour toutes les personnes "publiques" extérieur à l'établissement : typiquement l'effectif de ERP.
- Code du travail, pour toutes les personnes salariées de l'établissement qui ont leur poste de travail dans le local
Dans le concret, ça donne :
- Une salle de classe : 30 enfants à débit RSDT + 1 prof à débit Code Travail. Après s'il y a une femme de ménage (code travail) qui vient faire le ménage, on s'en fiche. L'important c'est qui est toute la journée dans le local.
- Des bureaux sans accueil du public : Code Travail
- Cabinet médical : salle de consultation : 1 médecin (Code T) + 1 patient (RSDT), local attente : 6, 8, 10 patients (RSDT)
- Une administration avec accueil de public, là ca commence à être vicieux et faut faire de shypothèses... : Hall accueil : 1 secrétaire code Travail + 2 ou 3 chaises pour du public (RSDT), le bureau du Maire : 1 personne Code T + je rajoute toujours 1 personne en RSDT a minima., etc.
Si ça a pu t'aider un peu...
Re: Ventilation - RSDT vs code du travail
Merci Romain pour ce partage qui me semble tout à fait pertinent !
Je vais je pense faire comme ça aussi dans les cas ou les débits code du travail amène a des débits trop conséquents. Ventiler c'est bien mais sortir des milliers de m3/h chauffés ou refroidis quand il y a personne ou presque c'est quand même stupide!
Je vais je pense faire comme ça aussi dans les cas ou les débits code du travail amène a des débits trop conséquents. Ventiler c'est bien mais sortir des milliers de m3/h chauffés ou refroidis quand il y a personne ou presque c'est quand même stupide!