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compensation Bbio entre des zones de bâtiments différents ?

Posté : 16 mai 2014 10:44
par sebastien38
Bonjour,

question (très) importante :

sur un même projet comportant 2 bâtiments neufs séparés, est-il réglementairement possible de réunir les 2 bâtiments dans la même saisie ?

L'idée étant qu'avec 2 zones d'usages différents, l'une puisse compenser l'autre, et que le Bbio final est une sorte de pondération entre les Bbio des 2 zones (correspondant aux 2 bâtiments séparés).

Il me semble avoir déjà quelque chose à ce sujet sur ces forums, mais je n'arrive pas à retrouver l'information.

Qu'en est-il ?

Cordialement.

Re: compensation Bbio entre des zones de bâtiments différent

Posté : 16 mai 2014 10:49
par Régis
Bonjour,

Oui, c'est possible, cela impliquera alors l'obtention d'un seul prrmis de construire commun aux deux bâtiments.

Cordialement.

Re: compensation Bbio entre des zones de bâtiments différent

Posté : 16 mai 2014 13:09
par Jonath
Euh ... certes il est possible de réunir les deux bâtiments en une seule étude, par contre il me semble que les Bbio et Cep doivent être conformes bâtiment par bâtiment.

Dans votre cas, il ne sera donc pas possible de compenser l'un par l'autre.

Il est possible de compenser une zone avec un usage spécifique par une autre zone lorsque qu'il s'agit d'un seul et même bâtiment (ça m'est arrivé de faire passer un petit commerce en rez de chaussée grâces aux logements des étages supérieurs ...)

Re: compensation Bbio entre des zones de bâtiments différent

Posté : 16 mai 2014 13:40
par Régis
Effectivement, les Bbio et Cep doivent être conformes bâtiment par bâtiment, et la compensation ne peut se faire qu'entre les différentes zones d'un même bâtiment.

Re: compensation Bbio entre des zones de bâtiments différent

Posté : 21 mai 2014 12:12
par sebastien38
Très bien, merci beaucoup pour les réponses claires !

Ça ne me simplifie pas la tâche sur le projet, mais "dura RT, sed RT"...