Bâtiment collectif circulation commune

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Bâtiment collectif circulation commune

Message par Luc » 26 juin 2020 13:28

Bonjour,

Quelqu'un a-t-il un détail clair de quoi prendre en circulation commune?

Un local ménage est-il considéré dans la circulation commune? un cellier?

Je trouve que ce n'est pas assez clair.

Merci par avance

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Re: Bâtiment collectif circulation commune

Message par Régis » 26 juin 2020 16:17

Il ne faut pas confondre circulations communes et occupation passagère.


A mon sens, local ménage et cellier sont à occupation passagère mais pas des locaux de circulations communes.
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Re: Bâtiment collectif circulation commune

Message par Luc » 29 juin 2020 07:52

oui je dissocie bien ces 2 aspects.

je me pose vraiment la question pour par exemple un local cellier palier (dans la circulation), ça reste flou pour moi

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Re: Bâtiment collectif circulation commune

Message par Régis » 29 juin 2020 08:47

Effectivement, il y a certains cas qui sont "discutables".
A vous d'argumenter au mieux le choix effectué.
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