Pleiades

Bonjour,

Quelqu'un a-t-il un détail clair de quoi prendre en circulation commune?

Un local ménage est-il considéré dans la circulation commune? un cellier?

Je trouve que ce n'est pas assez clair.

Merci par avance

Il ne faut pas confondre circulations communes et occupation passagère.


A mon sens, local ménage et cellier sont à occupation passagère mais pas des locaux de circulations communes.

oui je dissocie bien ces 2 aspects.

je me pose vraiment la question pour par exemple un local cellier palier (dans la circulation), ça reste flou pour moi

Effectivement, il y a certains cas qui sont "discutables".
A vous d'argumenter au mieux le choix effectué.