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Bâtiment collectif circulation commune

Posté : 26 juin 2020 13:28
par Luc
Bonjour,

Quelqu'un a-t-il un détail clair de quoi prendre en circulation commune?

Un local ménage est-il considéré dans la circulation commune? un cellier?

Je trouve que ce n'est pas assez clair.

Merci par avance

Re: Bâtiment collectif circulation commune

Posté : 26 juin 2020 16:17
par Régis
Il ne faut pas confondre circulations communes et occupation passagère.


A mon sens, local ménage et cellier sont à occupation passagère mais pas des locaux de circulations communes.

Re: Bâtiment collectif circulation commune

Posté : 29 juin 2020 07:52
par Luc
oui je dissocie bien ces 2 aspects.

je me pose vraiment la question pour par exemple un local cellier palier (dans la circulation), ça reste flou pour moi

Re: Bâtiment collectif circulation commune

Posté : 29 juin 2020 08:47
par Régis
Effectivement, il y a certains cas qui sont "discutables".
A vous d'argumenter au mieux le choix effectué.